2516
Titre : 2516
Résumé : Du passé au présent il n'y a qu'un pas...qu'une brèche. Alix va vite s'en rendre compte. Dans un monde où tout devrait lui sembler famillier, seul son courage et sa détermination la sortiront de là.
Etat : En cours
Chapitre : Indéfini
Attention : Changement de genre pour cette fiction. J'ai voulu m'essayer au coté fantastique / science fiction de l'écriture.
Comme d'habitude, n'hésitez pas à commenter pour me dire ce que vous en pensez.
Je rappelle simplement que les textes sur ce blog sont miens, alors merci de prendre en compte l'Article L111-1 du code de la propriété intellectuelle.
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.
L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France.
Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique.